Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOP OFFICE BUSINESS
TOPMARK

Numéro de dépôt :
4429272
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
TOP OFFICE BUSINESS de TOPMARK

Présentation de la marque TOP OFFICE BUSINESS

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par TOPMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOP OFFICE BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est TOPMARK domicilié(e) 54 RUE BEYAERT - 7500 - TOURNAI - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Gaël ESCATS domicilié(e) 179 Bld de Turin - 59777 - LILLE - France.

La marque TOP OFFICE BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP OFFICE BUSINESS arrivera à expiration en date du 16 février 2028.

TOPMARK a également déposé les autres marques suivantes : TOP OFFICE, COMPLICE DE VOTRE REUSSITE , TOP OFFICE , TOP


TOPMARK - 54 RUE BEYAERT - 7500 - TOURNAI - Belgique


CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Gaël ESCATS - 179 Bld de Turin - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 16 juillet 2019 - Concession de licence n°763479 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-16

Couleurs, vernis, laques, peintures ; encres d'imprimerie ; encres pour imprimantes et photocopieurs ; cartouches d'encre (remplies) pour imprimantes à jet d'encre ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; pèse-lettres, balances ; loupes (optique) ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; piles et raccordements électriques ; compas (instruments de mesure) ; avertisseurs contre le vol ; instruments d'alarme ; sonnettes de portes électriques ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; machines de bureau à cartes perforées ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtier de prises électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; bandes (rubans magnétiques) ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques optiques-compacts ; appareils de télévision ; magnétoscopes ; antennes ; machines à dicter ; appareils et machines à photocopier (y compris les appareils et machines électrostatiques ou thermiques) ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; caisses comptables ; machines à facturer ; appareils téléphoniques ; télécopieurs ; répondeurs ; machines à calculer ; règles à calcul ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs, périphériques, claviers d'ordinateurs, lecteurs (informatique), disquettes souples, disques durs ; imprimantes, y compris imprimante d’étiquette ; clefs USB ; cartes mémoires ; souris, tapis de souris ; filtres et écrans de protection pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et progiciels enregistrés ; logiciels permettant la commande en ligne et la livraison à domicile de fourniture de bureau ; disques optiques contenant des logiciels, notamment de comptabilité, de traitement de texte ; extincteurs ; détecteurs de fumée ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; étuis et coques pour téléphones portables ; panneaux d’affichage électroniques ;

Appareils d'éclairage, lampes et ampoules d'éclairage ; appareils de chauffage ; installations de conditionnement d'air ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; appareils et installations de climatisation ; appareils et machines frigorifiques ; cafetières électriques ; appareils de cuisson ; appareils de désinfection ; distributeurs de désinfectants pour toilette ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils de ventilation, ventilateurs électriques à usage personnel ;

Papier, carton ; papier calque, papier carbone, tubes en carton, étiquettes en papier ou en carton ; essuie-mains en papier ; papier hygiénique ; serviettes, stores, nappes, mouchoirs en papier ; photographies, clichés, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, calendriers, catalogues en particulier de vente par correspondance, répertoires, agendas, livres, cartes de souhaits, cartes de visites ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; articles pour reliure ; papeterie et notamment blocs, brocheuses, cahiers, classeurs, chemises pour documents, colle, couvertures, enveloppes, feuilles, fiches, trombones ; articles de bureau et notamment liquide correcteur, coupe-papier, crochets, déchiqueteurs de papier, doigtiers, élastiques, perforateurs, appareils de reproduction ; agrafeuses, agrafes, punaises (pointes), corbeilles à courrier ; adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; tampons encreurs ; sous-mains ; matériel pour les artistes, pinceaux, fournitures pour le dessin ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tableaux noirs ; compas de tracé, règles, équerres ; machines de bureau ; machines à écrire ; rubans encreurs ; machines à imprimer des adresses ; machines pour imprimer l'affranchissement ; machines à cacheter de bureau ; pâte à modeler ; fournitures pour l'écriture et notamment craies, crayons, plumes, encres, stylos ; taille-crayons, gommes à effacer ; papier d'emballage, y compris à bulles ; sacs, sachets, enveloppes pour l'emballage en papier ou matière plastique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier, y compris pour archivage ; globes terrestres ; chevalets et supports de bureau pour documents ;

Meubles, meubles de bureau, mobilier scolaire ; armoires, armoires à pharmacie ; buffets roulants (meubles) ; tabourets, canapés, chaises (sièges), fauteuils ; chariots (mobilier), bureaux (meubles) ; rayonnages, étagères, rayons pour classeurs (meubles), tables, tables à dessin, tablettes de rangement, tablettes pour machines à écrire, tiroirs, tréteaux (mobilier), vitrines (meubles), casiers, coffres non métalliques, fichiers (meubles), pupitres, glaces (miroirs), cadres (encadrements), présentoirs pour journaux ; marchepieds non métalliques, roulettes de meubles non métalliques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; porte-parapluies ; porte-revues ; boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques ; corbeilles et paniers non métalliques ; tableaux accroche-clés ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; porte-manteaux (meubles) ; récipients d'emballage en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; panneaux d’affichage ni lumineux, ni mécaniques ; cintres ; figurines, statuettes, objets d'art à usage ornemental et décoratif en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, non compris dans d’autres classes ; stores d'intérieur à lamelles ;

Poubelles en plastique à papier ;

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de matériel publicitaire ; travaux de bureau ; services de secrétariat et de dactylographie ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de texte ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en particulier dans le domaine des fournitures de bureaux ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, y compris par Internet ou par tous moyens électroniques ou non de commande à distance de couleurs, vernis, laques, peintures ; encres d'imprimerie ; encres pour imprimantes et photocopieurs ; cartouches d'encre (remplies) pour imprimantes à jet d'encre ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; pèse-lettres, balances ; loupes (optique) ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; piles et raccordements électriques ; compas (instruments de mesure) ; avertisseurs contre le vol ; instruments d'alarme ; sonnettes de portes électriques ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; machines de bureau à cartes perforées ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtier de prises électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; bandes (rubans magnétiques) ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques optiques-compacts ; appareils de télévision ; magnétoscopes ; antennes ; machines à dicter ; appareils et machines à photocopier (y compris les appareils et machines électrostatiques ou thermiques) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; caisses comptables ; machines à facturer ; appareils téléphoniques ; télécopieurs ; répondeurs ; machines à calculer ; règles à calcul ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs, périphériques, claviers d'ordinateurs, lecteurs (informatique), disquettes souples, disques durs ; imprimantes, y compris imprimante d’étiquette ; clefs USB ; cartes mémoires ; souris, tapis de souris ; filtres et écrans de protection pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et progiciels enregistrés ; logiciels permettant la commande en ligne et la livraison à domicile de fourniture de bureau ; disques optiques contenant des logiciels, notamment de comptabilité, de traitement de texte ; extincteurs ; détecteurs de fumée ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; étuis et coques pour téléphones portables ; panneaux d’affichage électroniques ; Appareils d'éclairage, lampes et ampoules d'éclairage ; appareils de chauffage ; installations de conditionnement d'air ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; appareils et installations de climatisation ; appareils et machines frigorifiques ; cafetières électriques ; appareils de cuisson ; appareils de désinfection ; distributeurs de désinfectants pour toilette ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils de ventilation, ventilateurs électriques à usage personnel ; papier, carton ; papier calque, papier carbone, tubes en carton, étiquettes ; essuie-mains en papier ; papier hygiénique ; serviettes, stores, nappes, mouchoirs en papier ; photographies, clichés, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, calendriers, catalogues en particulier de vente par correspondance, répertoires, agendas, livres, cartes de souhaits, cartes de visites ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; articles pour reliure ; papeterie et notamment blocs, brocheuses, cahiers, classeurs, chemises pour documents, colle, couvertures, enveloppes, feuilles, fiches, trombones ; articles de bureau et notamment liquide correcteur, coupe-papier, crochets, déchiqueteurs de papier, doigtiers, élastiques, perforateurs, appareils de reproduction ; agrafeuses, agrafes, punaises (pointes), corbeilles à courrier ; adhésifs (matières collantes) et rubans pour la papeterie ou le ménage ; tampons encreurs ; sous-mains ; matériel pour les artistes, pinceaux, fournitures pour le dessin ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tableaux noirs ; compas de tracé, règles, équerres ; machines de bureau ; machines à écrire ; rubans encreurs ; machines à imprimer des adresses ; machines pour imprimer l'affranchissement ; machines à cacheter ; pâte à modeler ; fournitures pour l'écriture et notamment craies, crayons, plumes, encres, stylos ; taille-crayons, gommes à effacer ; papier d'emballage, y compris à bulles ; sacs, sachets, enveloppes pour l'emballage en papier ou matière plastique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier, y compris pour archivage ; globes terrestres ; chevalets et supports de bureau pour documents ; poubelles en plastique à papier ; meubles, meubles de bureau, mobilier scolaire ; armoires, armoires à pharmacie ; buffets roulants (meubles) ; tabourets, canapés, chaises (sièges), fauteuils ; chariots (mobilier), bureaux (meubles) ; rayonnages, étagères, rayons pour classeurs (meubles), tables, tables à dessin, tablettes de rangement, tablettes pour machines à écrire, tiroirs, tréteaux (mobilier), vitrines (meubles), casiers, coffres non métalliques, fichiers (meubles), pupitres, glaces (miroirs), cadres (encadrements), présentoirs pour journaux ; marchepieds non métalliques, roulettes de meubles non métalliques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; porte-parapluies ; porte-revues ; boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques ; corbeilles et paniers non métalliques ; tableaux accroche-clés ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; porte-manteaux (meubles) ; récipients d'emballage en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; panneaux d’affichage ni lumineux, ni mécaniques ; cintres ; figurines, statuettes, objets d'art à usage ornemental et décoratif en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, non compris dans d’autres classes ; stores d'intérieur à lamelles ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, d'appareils de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils électroménagers, d'instruments d'horlogerie, d'appareils photographiques, d'appareils de réfrigération, de téléphones, d'appareils de lavage, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation de machines et d'ordinateurs ;

Télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur dans le domaine des fournitures de bureau ; communications téléphoniques ; informations en matière de télécommunication ; location d'appareils de télécommunication, de télécopieur, de téléphones, d'appareils pour la transmission de messages ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données en particulier en matière de fournitures de bureau et de leur livraison ; fourniture d'accès à un portail par biais d'un site Internet et à des données, fichiers, documents, informations dans le domaine des fournitures de bureau et de leur livraison ;

Livraison de produits et de marchandises ;

Impression de dessin ; photocomposition et impression de faire-part et carte de visite ; développement de pellicule photographique ; tirage de photos numériques et argentiques ; transfert de photographie sur disque compact ; imprimerie ; recyclage de déchet électronique et électroménager ; services de reliure ; services de gravure ; services d'impression et gravure personnalisées sur des objets notamment sur articles de bureau et d'écriture ; impression numérique ; location d’appareils et de machines d’impression ;

Education ; formation ; enseignement par correspondance ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; location de bandes vidéo, d'enregistrements sonores, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision ; service de jeu proposé en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition de lettres d’information ; édition de magazine ; édition multimédia ; micro-édition ; publication de livres ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; installation de logiciels ; location d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; duplication de programmes informatiques ; services de protection contre les virus informatiques ; logiciels-services (SaaS) permettant la commande en ligne et la livraison à domicile de fourniture de bureau ; stockage électronique de données.